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# Conditions générales d’utilisation

 

## Date d’application: Entrée en vigueur : 27 août 2026

## Version: 1.3

 

### acceptation. Acceptation des conditions

 

L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions. Aucune dérogation possible sauf accord écrit. En cas de doute sur un point, contactez-nous avant toute utilisation.

 

### objet. Objet du site et accompagnement

 

Le site fournit un service d’accompagnement et de mise à disposition d’outils autour des maquettes adaptatives. Aucune promesse de résultat, ni garantie de performance ou d’emploi n’est formulée.

 

### propriete. Propriété intellectuelle

 

Tous les contenus, méthodes et outils restent la propriété intellectuelle du collectif. Aucun usage commercial, reproduction ou redistribution n’est autorisé sans accord préalable écrit.

 

### donnees. Protection des données personnelles

 

Vos données personnelles sont traitées selon notre politique de confidentialité, conforme au RGPD. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur simple demande.

 

### modalites. Modalités d’inscription et participation

 

L’inscription à un accompagnement ou un atelier est conditionnée par l’acceptation des conditions spécifiques envoyées par mail. Les modalités pratiques (dates, durée, support) sont précisées à chaque étape.

 

### utilisation. Utilisation loyale du service

 

Vous vous engagez à ne pas détourner les outils ou ressources mis à disposition, ni à nuire au fonctionnement du site (intrusion, extraction massive, perturbation des services).

 

### modifications. Modification des conditions

 

Le collectif se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Toute modification importante est notifiée sur le site, la version en vigueur étant celle affichée ici.

 

### droit. Droit applicable

 

La législation française régit l’ensemble des relations contractuelles. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social.

 

### liens. Liens et ressources externes

 

Le site peut contenir des liens vers des ressources externes. Nous ne garantissons ni la fiabilité, ni la conformité de ces ressources, accessibles à vos risques.

 

### Contact et questions

 

- **E-mail**: content@thalenovex.sbs

- **Téléphone**: +33 3 04 06 70 79

- **Adresse postale**: 130 Rue Louis Landi, 30900 Nîmes France

 

Conditions en vigueur Version août 2026

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