# Conditions générales d’utilisation
## Date d’application: Entrée en vigueur : 27 août 2026
## Version: 1.3
### acceptation. Acceptation des conditions
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Le site fournit un service d’accompagnement et de mise à disposition d’outils autour des maquettes adaptatives. Aucune promesse de résultat, ni garantie de performance ou d’emploi n’est formulée.
### propriete. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, méthodes et outils restent la propriété intellectuelle du collectif. Aucun usage commercial, reproduction ou redistribution n’est autorisé sans accord préalable écrit.
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### modifications. Modification des conditions
Le collectif se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Toute modification importante est notifiée sur le site, la version en vigueur étant celle affichée ici.
### droit. Droit applicable
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### liens. Liens et ressources externes
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### Contact et questions
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